Bâtiment & Maçonnerie du Beaujolais ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Bâtiment & Maçonnerie du Beaujolais
  • Forme juridique : SARL
  • Capital social : 25 000 €
  • SIRET : 812 345 678 00027
  • RCS : Villefranche-Tarare 812 345 678
  • Répertoire des Métiers : inscrite sous le n° RM 69 812 345 678
  • TVA intracommunautaire : FR40 812 345 678
  • Gérant : Julien Chapuis
  • Adresse : 14 rue des Tuileries, 69400 Villefranche-sur-Saône
  • Téléphone : 04 74 62 18 40
  • Email : contact@batiment-maconnerie-beaujolais.fr

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Julien Chapuis, en sa qualité de gérant de la société Bâtiment & Maçonnerie du Beaujolais.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, identité visuelle) est la propriété exclusive de Bâtiment & Maçonnerie du Beaujolais, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive d'une contrefaçon.

5. Loi applicable & juridiction compétente

Le présent site et les relations contractuelles qui en découlent sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare, sous réserve des règles de compétence impératives applicables aux litiges avec des particuliers.

6. Assurances & conformité professionnelle

L'entreprise est titulaire d'une assurance responsabilité civile décennale conforme à l'article 1792 du Code civil, ainsi que d'une garantie de parfait achèvement d'un an sur l'ensemble des travaux réalisés. Elle est certifiée RGE Qualibat et exécute ses chantiers conformément aux Documents Techniques Unifiés (DTU), à la réglementation environnementale RE2020 et aux exigences de marquage CE des matériaux mis en œuvre.